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"SylvaTOP" La Solution par Branche Forêt
« SylvaTOP» met à disposition des entreprises un système de listes de contrôle MSST, système spécifique aux branches professionnelles (Solution par branche). De plus, des formations et d’autres services sont proposés. Cependant, la mise en œuvre spécifique doit avoir lieu dans chaque entreprise.
Selon la directive 6508 de la commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST), les entreprises forestières sont tenues de consulter un médecin du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (MSST) ceci dans le but de prévenir les accidents et les maladies professionnelles. Afin que chaque entreprise n’ait pas à élaborer une solution coûteuse et de manière individuelle avec un MSST, le CFST autorise la possibilité d’une solution par branche professionnelle. Les solutions par branche sont soutenues par les partenaires d’une industrie et elles sont développées en coopération avec le MSST. La solution par branche Forêt se compose des partenaires suivants :
- ForêtSuisse : l’association suisse des propriétaires forestiers
- EFS : Entrepreneurs Forestiers Suisse
- ASF : Association Suisse du personnel Forestier
- SUVA : Organe exécutif
- MSST : Médecin et autres Spécialistes de la Sécurité au Travail
La solution par branche Forêt a été certifiée en février 2024 par la Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST), cette certification reste valable jusqu’à la fin 2029.
Login & Téléchargement
Après vous être connecté, téléchargez les documents dont vous avez besoin et enregistrez les sur votre ordinateur. Le manuel SylvaTOP contient un grand nombre de documents, ne téléchargez que les documents nécessaires à votre entreprise. Par la suite, c'est à vous de choisir si la gestion des documents se fait sous la forme digitale ou imprimée.
Contenu & Documents
En adhérant à SylvaTOP (Solution par branche forêt), vous avez accès aux domaines suivants :
- Manuel (concept de sécurité MSST à 10 points)
- Mises à jour et nouveautés
- Newsletter
- Listes de contrôle, fiches techniques, directives, etc.
Entreprise en dessous de 10 employés
Pour les entreprises forestières comptant moins de 10 collaborateurs, il est simple d’attester que des mesures de protection sont mises en place. En effet, il suffit de parcourir la documentation de SylvaTOP à partir du chapitre 3.
Le document "00_AH-3 Liste des justificatifs" indique où quels documents doivent être traités.
Entreprise à partir de 10 employés et plus
Pour les entreprises forestières de 10 collaborateurs et plus, nous recommandons de parcourir l'ensemble des documents du manuel SylvaTOP du chapitre 0 à 10 et de remplir les documents conformément aux circonstances de l'entreprise.
Le document "00_AH-3 Preuve Aperçu" indique où quels documents doivent être traités.
Suivi des activitées à l'aide du manuel
Soyez conscient des structures, travaux et processus de votre entreprise. Identifiez les dangers présents et déduisez-en les mesures à prendre. Tant qu'il n'y a pas de changement important, cela peut être effectué qu'une seule fois. Cependant, vérifiez régulièrement que vous êtes à jour avec les dernières recommandations. Dans les activités courantes de l'entreprise, seules les activités annuelles doivent être documentées (introductions, instructions, cours, maintenances, etc.).
Organisation de la Sécurité
Le chapitre 2 règle l'organisation de la sécurité avec les tâches et responsabilités. Chaque entreprise forestière doit désigner un préposé à la sécurité.
Actualisez votre système de sécurité
Le document «00_AH-2 Liste des activités» vous guide dans le processus de l'actualisation du manuel. Le document «10_AH-1 Contrôle des activites» vous aide pour effectuer le contrôle interne.
Formation et formation continue
SylvaTOP propose différents cours en fonction de la demande. Lors des journées d'échanges d'expériences, le but est de tirer des leçons en matière d'accidents et de donner des conseils aux résponsables et aux membres. Les cours effectués dans le cadre de la formation continue, peuvent être comptabilisés chez le préposé à la sécurité comme formation légalement requise dans sa fonction.
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Entreprise en dessous de 10 employés
Pour les entreprises forestières comptant moins de 10 collaborateurs, il est simple d’attester que des mesures de protection sont mises en place. En effet, il suffit de parcourir la documentation de SylvaTOP à partir du chapitre 3.
Le document "00_AH-3 Liste des justificatifs" indique où quels documents doivent être traités.
Entreprise à partir de 10 employés et plus
Pour les entreprises forestières de 10 collaborateurs et plus, nous recommandons de parcourir l'ensemble des documents du manuel SylvaTOP du chapitre 0 à 10 et de remplir les documents conformément aux circonstances de l'entreprise.
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Organisation de la Sécurité
Le chapitre 2 règle l'organisation de la sécurité avec les tâches et responsabilités. Chaque entreprise forestière doit désigner un préposé à la sécurité.
Actualisez votre système de sécurité
Le document «00_AH-2 Liste des activités» vous guide dans le processus de l'actualisation du manuel. Le document «10_AH-1 Contrôle des activites» vous aide pour effectuer le contrôle interne.
Formation et formation continue
La Solution par Branche secteur Forêt propose différents cours en fonction de la demande. Lors des journées d'échanges d'expériences, le but est de tirer des leçons en matière d'accidents et de donner des conseils aux résponsables et aux membres. Les cours effectués dans le cadre de la formation continue, peuvent être comptabilisés chez le préposé à la sécurité comme formation légalement requise dans sa fonction.
Obtenir une licence ?
Pour obtenir une licence avec accès à l'ensemble de la documentation, procédez comme suit:
- Inscrivez-vous ici pour obtenir une licence.
- Après l'inscription vous recevez un message à l'adresse e-mail indiquée, une fois que la confirmation de l'e-mail est effectuée, l'enregistrement est terminé.
- Les frais sont calculés selon la taille de l'entreprise, des frais d'inscription unique de 2½ fois la licence annuelle sont preçu, les années suivantes seule la licence annuelle est due (voir ci-dessous).
- ForêtSuisse ou EFS envoie une facture au demandeur de licence.
- Après la réception du paiement, le compte est activé et le preneur de licence a accès à tous les documents.
- Chaque entreprise ayant une licence est inscrite à un registre public sur internet. Les données suivantes sont affichées :
Numéro de licence, nom de l’exploitation forestière, adresse, langue et lien au site web. - Les frais de licence (ht) à partir de janvier 2024 sont de:
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- Les frais sont calculés selon la taille de l'entreprise, des frais d'inscription unique de 2½ fois la licence annuelle sont preçu, les années suivantes seul le la licence annuelle est due (voir ci-dessous).
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